Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Matos34.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du Site
Le présent site, accessible à l’URL matos34.fr (le « Site »), est édité par :
[Votre Nom ou Nom de l’Entreprise/Société] [Votre Forme Juridique si applicable : ex. SAS, SARL, Entrepreneur Individuel] [Votre Capital Social si applicable] [Votre Numéro SIRET si applicable] [Votre Adresse du Siège Social] [Code Postal, Ville]
Adresse e-mail : info@matos34.fr
Hébergement
Le Site est hébergé par [Nom de l’hébergeur] : [Nom de la Société d’Hébergement] [Adresse du siège social de l’hébergeur] [Code Postal, Ville de l’hébergeur] [Numéro de téléphone de l’hébergeur (si pertinent)]
Directeur de la Publication
Le Directeur de la publication du Site est [Votre Nom ou Nom du Responsable de l’Entreprise].
Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du présent site matos34.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de [Votre Nom ou Nom de l’Entreprise/Société] à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de [Votre Nom ou Nom de l’Entreprise/Société]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Données Personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact ou par e-mail sont enregistrées dans un fichier informatisé par [Votre Nom ou Nom de l’Entreprise/Société] pour la gestion de nos relations commerciales et pour répondre à vos demandes. Elles sont conservées pendant [Indiquer la durée de conservation, ex: 3 ans après le dernier contact] et sont destinées à [Indiquer à qui elles sont destinées, ex: au service commercial de l’entreprise].
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation du traitement de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse suivante : info@matos34.fr.